Décisions communautaires
du Pays d’Opale
Décisions communautaires
Liste des délibérations
Séance du 19 septembre 2024
Séance du 13 juin 2024
Séance du 11 avril 2024
Séance du 14 mars 2024
Séance du 13 décembre 2023
Séance du 21 septembre 2023
Séance du 15 juin 2023
Séance du 6 avril 2023
Séance du 9 mars 2023
Séance du 1er décembre 2022
Séance du 15 septembre 2022
Délibérations
Délibérations 2024
- Télécharger Séance – 19 septembre 2024
- Télécharger Séance – 13 juin 2024
- Télécharger Séance – 11 avril 2024
- Télécharger Séance – 14 mars 2024
Délibérations 2023
- Télécharger Séance – 13 décembre 2023
- Télécharger Séance – 21 septembre 2023
- Télécharger Séance – 15 juin 2023
- Télécharger Séance – 6 avril 2023
- Télécharger Séance – 9 mars 2023
PLUI 2023
- Télécharger Délibération n°40 – Règlement MDC approbation
- Télécharger Délibération n°40 – Notice MDC approbation
- Télécharger Délibération n°40 – OAP MDC approbation
- Télécharger Délibération n°40 – Annexes sanitaires MDC approbation
- Télécharger Plan Local d’Urbanisme Intercommunal V2 : Rapport de présentation
Délibérations 2022
- Télécharger Séance – 1 décembre 2022
- Télécharger Séance – 15 septembre 2022
- Télécharger Séance – 16 juin 2022
- Télécharger Séance – 7 avril 2022
- Télécharger Séance – 3 mars 2022
Délibérations 2021
Procès Verbaux
Année 2024
- Télécharger Procès verbal – 13 juin 2024
- Annexe au 13 juin 2024
- Télécharger Procès verbal – 11 avril 2024
- Annexe au 11 avril 2024
- Télécharger Procès verbal – 14 mars 2024
- Annexe au 14 mars 2024
Année 2023
- Télécharger Procès verbal – 13 décembre 2023
- Télécharger Procès verbal – 21 septembre 2023
- Télécharger Procès verbal – 15 juin 2023
- Télécharger Procès verbal – 6 avril 2023
- Télécharger Procès verbal – 9 mars 2023
Année 2022
- Télécharger Procès verbal – 1 décembre 2022
- Télécharger Procès verbal – 15 septembre 2022
- Télécharger Procès verbal – 16 juin 2022
- Télécharger Procès verbal – 7 avril 2022
- Télécharger Procès verbal – 3 mars 2022
Année 2021
Compte Administratif
Compte Administratif 2023
- Télécharger Compte Administratif – Budget général
- Télécharger Compte Administratif – Ordures ménagères
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité de Guines
Compte Administratif 2022
- Télécharger Compte Administratif – Budget général
- Télécharger Compte Administratif – Ordures ménagères
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité de Guines
Compte Administratif 2021
- Télécharger Compte Administratif – Budget général
- Télécharger Compte Administratif – Ordures ménagères
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité de Guines
Compte Administratif 2020
- Télécharger Compte Administratif – Budget général
- Télécharger Compte Administratif – Signatures Budget général
- Télécharger Compte Administratif – Ordures ménagères
- Télécharger Compte Administratif – Signatures Ordures ménagères
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Compte Administratif – Signatures Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Compte Administratif – Signatures Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Compte Administratif – Zone d’activité de Guines
- Télécharger Compte Administratif – Signatures Zone d’activité de Guines
Budget
Budget Primitif 2024
- Télécharger Débat d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Rapport d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Budget Primitif – Budget général
- Télécharger Budget Primitif – Ordures ménagères
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité de Guines
Budget Primitif 2023
- Télécharger Débat d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Rapport d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Budget Primitif – Budget général
- Télécharger Budget Primitif – Ordures ménagères
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité de Guines
Budget Primitif 2022
- Télécharger Débat d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Rapport d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Budget Primitif – Budget général
- Télécharger Budget Primitif – Ordures ménagères
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité de Guines
Budget Primitif 2021
- Télécharger Débat d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Rapport d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Budget Primitif – Budget général
- Télécharger Budget Primitif – Ordures ménagères
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité de Guines
Budget Primitif 2020
- Télécharger Débat d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Rapport d’Orientation Budgétaire
- Télécharger Budget Primitif – Budget général
- Télécharger Budget Primitif – Ordures ménagères
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité des Moulins d’Autingues
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité du Camp du Drap d’Or
- Télécharger Budget Primitif – Zone d’activité de Guines
Règlements communautaires
Règlement intérieur CCPO
Règlement de collecte des OM